Michel Coutant


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: COUTANT (Michel, Frédéric, Yves, Henri, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
19 Mars 201119/03/2011
De: COUTANT (Michel, Frédéric, Yves, Henri, Maurice)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
19 Mars 201119/03/2011
De: Coutant (Michel, Bernard)
commandant de police ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Coutant (Michel, Frédéric, Yves, Henri, Maurice)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral SELARL de greffiers de tribunaux de commerce Yves et Michel-Frédéric Coutant
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
23 Juillet 199923/07/1999
De: Coutant (Michel, Frédéric, Yves, Henri, Maurice)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de ladite société d'exercice libéral
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Coutant (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs principaux de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.